TXC 03.1
Présentation de la marque TXC 03.1
Déposée le 14 juin 2000 par la Société Anonyme (SA) MAVIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TXC 03.1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-30 du 28 juillet 2000.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TXC 03.1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3035946.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TXC 03.1 est expirée depuis le 14 juin 2010.
MAVIC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-47
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-43
Inscription le 23 septembre 2002 - Changement d'adresse n°354860 - Publication au BOPI 2002-09-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-18
Inscription le 20 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°406347 - Publication au BOPI 2005-01-20
Inscription le 31 mars 2008 - Changement d'adresse n°471464 - Publication au BOPI 2008-03-31
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07
Publication - Publication le 28 juil. 2000 au BOPI 2000-30
Inscription le 17 août 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°504173 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-17